Lieux d'exposition : comment financer l'acquisition d'œuvres d'art à -70 %

Dans le monde de la culture, la recherche de financements est souvent le nerf de la guerre. Face aux coupes budgétaires, enrichir ses collections ou monter une exposition de prestige avec des œuvres majeures peut sembler hors de portée. C'est ici qu'intervient une stratégie redoutable d'ingénierie financière : le financement tripartite.

Le financement tripartite : une alliance à trois gagnants

Le principe est d'associer trois acteurs autour de l'acquisition d'une œuvre d'un artiste vivant :

• Le lieu d'exposition :

  Il obtient l'œuvre de ses rêves de manière définitive pour moins du tiers de sa valeur.

• L'entreprise partenaire :

  Elle finance l'opération et, grâce au cumul des lois fiscales, réalise une plus-value financière et une amélioration de son image de marque.

• L'État (via la fiscalité) :

  Il joue son rôle de soutien à la création contemporaine en prenant en charge une bonne partie des coûts de l'entreprise.

La mécanique de l'opération en 3 phases

Pour bien comprendre la puissance de ce levier, prenons l'exemple d'une photographie d'art dont la valeur marchande est de 30 000 € TTC. Voici comment le lieu d'exposition va l'acquérir pour seulement 9 378 €.

Phase 1 : L'entreprise achète et défiscalise

Vous proposez à une entreprise de votre réseau d'acheter l'œuvre. En l'inscrivant à son actif, l'entreprise utilise l'article 238 bis AB du CGI pour amortir l'achat. Pour bénéficier de la défiscalisation (amortissement de l'achat sur 5 ans), la loi oblige l'entreprise à exposer l'œuvre au public. L'entreprise vous confie donc l'œuvre à titre gratuit pendant 5 ans pour l'exposer dans votre musée. Pendant ce temps, elle récupère sa TVA et réduit son impôt de 7 109 €. Jusqu'ici, l'œuvre appartient juridiquement à l'entreprise.

Phase 2 : Le lieu d'exposition loue l'œuvre

Au bout des 5 ans gratuits, l'œuvre a pris de la valeur. L'entreprise vous la loue alors via un contrat de location dont la durée est modulable (généralement 1, 2 ou 3 ans) afin de s'adapter parfaitement à vos capacités budgétaires mensuelles. Le loyer est calculé sur un très faible pourcentage de la valeur réévaluée de l'œuvre (par exemple 1,20 % par mois). Ces loyers constituent un revenu pour l'entreprise, qui rentabilise ainsi son achat initial. Dans notre exemple sur 2 ans, vous allez débourser un total de 9 239 € de loyers. Ces loyers constituent la seule véritable sortie d'argent de tout le montage pour votre musée !

Phase 3 : Le don définitif et la Loi Aillagon

Au bout des 7 ans (5 ans gratuits + 2 ans loués), l'entreprise vous fait don de l'œuvre de manière irrévocable. En retour, l'entreprise déclenche la fameuse loi Aillagon sur le mécénat : elle obtient 60 % de réduction d'impôt supplémentaire sur la valeur de l'œuvre, plus 25 % de contreparties de votre part (affichage de son logo sur vos supports, invitations VIP à vos vernissages).

Le bilan financier : un "Hack" budgétaire parfait

À la fin du montage, regardons le bilan pour le musée ou le centre d'art :

Le résultat est sans appel : votre lieu d'exposition vient d'intégrer une œuvre majeure de 30 000 € à sa collection permanente, pour un coût en trésorerie de seulement 9 378 € (soit une décote de près de 70 %). Et cerise sur le gâteau : l'entreprise partenaire, grâce à la somme des avantages fiscaux et de vos loyers, a réalisé une opération d'une rentabilité exceptionnelle.

Le financement tripartite, le dossier complet :
Lieux d'exposition : comment financer l'acquisition d'œuvres d'art à -70 %
La Masterclass Fiscale : un investissement artistique à 50 % de rentabilité

Sources :
entreprendre.service-public.gouv.fr - Mécénat d'entreprise
culture.gouv.fr - La Loi Aillagon : inciter l'engagement des particuliers et des entreprises
culture.gouv.fr - Mécénat, Le régime fiscal général